Violation de brevets : Apple condamné à une lourde amende

C’est la fin d’un affrontement judiciaire au long cours. En août 2020, la société PanOptis a déposé un recours contre Apple pour violation de brevet 4G LTE. Cette technologie a été utilisée sur des produits phares de l’entreprise tels que les iPhone, les iPad, ou encore les Apple Watch.

La firme de Cupertino a tout d’abord été condamnée à lui verser 506,2 millions de dollars. Sauf qu’un juge fédéral a accepté qu’un nouveau procès soit organisé en raison de « doutes sérieux » sur le verdict.

Apple est régulièrement attaqué en justice pour des violations de brevet

Finalement, la somme a alors été ramenée à 300 millions de dollars et Apple a continué de protester et demandé un troisième jugement. Finalement, cette nouvelle requête a été rejetée, rapporte l’agence de presse Reuters.

Ainsi, en cas de succès, la marque à la pomme aurait en effet pu ramener les dommages et intérêt à zéro mais le juge chargé de l’affaire, Rodney Gilstrap, du district américain de l’est du Texas, en a décidé autrement.

Pour une très grande entreprise comme Apple, les procès font partie du quotidien. Nous vous parlions par exemple récemment de cette poursuite intentée pour violation de brevets au tribunal américain du district ouest du Texas. Elle est initiée par un descendant de la société des télécoms Bell.

Cette initiative porte sur une dizaine de brevets et concerne notamment l’iPhone, l’iPad, et des produits sans fil d’Apple. Si vous souhaitez approfondir le sujet, vous pouvez relire notre article dédié ici.

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Par : Keleops AG

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