Troisième procès contre Apple en deux mois

Il y a de cela deux semaines, un inventeur attaquait la société de Tim Cook car celle-ci aurait violé des brevets en concevant un des capteurs de sa smartwatch. Quelques jours plus tôt, c’est un fabricant de processeurs qui se retrouvait face à la loi car ses fondateurs auraient déloyalement concurrencé leur ancien employeur. Et comme on dit, jamais deux sans trois… Surtout quand l’ironie du sort fait que ce nouveau combat traite des mêmes sujets.

Une autre firme vient ainsi de déposer plainte contre la marque à la pomme, assurant que celle-ci aurait commis plusieurs délits punissables par le code de commerce en vigueur en Californie. Pour le moment, la date de la confrontation entre les deux parties n’est pas connue.

Que reproche-t-on à Apple ?

Le plaignant, Masimo, est une entreprise fondée il y a trente ans, spécialiste dans la conception d’oxymètres colorimétriques non invasifs (si ce terme technique ne vous dit rien, sachez qu’il s’agit d’une méthode douce permettant de mesurer le taux d’oxygène dans le sang). Via sa filiale Cercator, le groupe vend des machines de ce type à des professionnels dans les hôpitaux et les cliniques.

Sauf que depuis peu, ce genre de procédé est accessible au grand public puisque disponible sur des montres connectées comme l’Apple Watch. Et justement… La multinationale de Cupertino aurait débauché plusieurs ex-salariés de son opposante après avoir tenté une approche plus calme sous forme de partenariat, visant à intégrer certains savoir-faire de Masimo dans son objet connecté.

© Masimo

C’est ce qui serait finalement arrivé lorsque les anciens employés ont rejoint Apple. Au final, trois hypothèses sont en cours d’investigation :

• les ingénieurs auraient conçu des mécanismes de l’Apple Watch en se basant sur leur expérience et des données acquises lorsqu’ils étaient en poste chez Cercator et en violant des brevets
• des actes qualifiés d’espionnage industriel pourraient être reprochés
• et enfin, les derniers documents déposés auprès de l’USPTO* concernant la montre seraient invalides car se basant sur la propriété intellectuelle de Masimo

Si la lutte entre les deux compagnies se solde par une défaite de l’entreprise créée par Steve Jobs, celle-ci pourrait aller se voir obligée de verser des royalties au vainqueur, voire d’annuler la commercialisation de ses wearables pour le poignet. Mais comme souvent, tout ceci a davantage de chances de se régler par un virement…

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*organisme américain chargé de l’enregistrement des brevets

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Par : Keleops AG

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